Mentions légales

Le présent site web est une réalisation de la société EPSILON 3D.

Le site est hébergé par la société Online SAS – BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site web.

En conformité avec la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 (CNIL – Dispense n°7) décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le site web est dégagé de l’obligation de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données au formulaire présent sur le site web, pourront être transmises et exploitées par Émelgé, et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à Émelgé, via l’adresse la page Contact.

EPSILON 3D fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété de EPSILON 3D ou de leurs propriétaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de EPSILON 3D, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont EPSILON 3D est producteur.

Les marques de EPSILON 3D et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l’autorisation expresse de EPSILON 3D sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

EPSILON 3D met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.

Les illustrations et animations présentées sur le site web sont non-contractuelles.
De même, Les indications de surfaces et de prix sont données à titre d’information, et sont susceptibles de varier en fonction d’impératifs techniques, administratifs ou commerciaux.

En cas de réclamation, les utilisateurs sont invités à contacter EPSILON 3D à l’adresse suivante : info@epsilon3d.fr

WordPress Appliance - Powered by TurnKey Linux